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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ORGANISATION DE MANAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET AGRICOLES
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PRINCESSE TATIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRINCESSE TATIE
SOCIETE D'ORGANISATION DE MANAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET AGRICOLES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4084398
Date de dépôt :
15/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2024
PRINCESSE TATIE de SOCIETE D\'ORGANISATION DE MANAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET AGRICOLES

Présentation de la marque PRINCESSE TATIE

Déposée par voie électronique le 15 avril 2014 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ORGANISATION DE MANAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET AGRICOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRINCESSE TATIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ORGANISATION DE MANAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET AGRICOLES domicilié(e) 39 Rue Jean Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 036 510 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque PRINCESSE TATIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCESSE TATIE est expirée depuis le 15 avril 2024.

SOCIETE D'ORGANISATION DE MANAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET AGRICOLES a également déposé les autres marques suivantes : SOMDIAA L'agroalimentaire en Afrique pour l'Afrique , SOMDIAA SOCIETE D'ORGANISATION DE MANAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET AGRICOLES , MB LE MEUNIER DE BOURBON , SOMDIAA L'agro-alimentaire en Afrique pour l'Afrique , COGEDAL , SOMDIAA , SOMDIAA


SOCIETE D'ORGANISATION DE MANAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES ET AGRICOLES, Société Anonyme - 39 Rue Jean Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France - SIREN 036510865


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, édulcorants naturels, sucre candi, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Conservation des aliments et des boissons ; congélation et surgélation d'aliments et de produits alimentaires ; fumage d'aliments ; pressurage de fruits ; raffinage de sucres : meunerie.